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Écrit par Super Utilisateur
Catégorie : Non catégorisé
Publication : 9 septembre 2017
Affichages : 4174
  • Règlement de travail
  • Statut administratif
  • Statut pécuniaire
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Règlement de travail

  • REGLEMENT DE TRAVAIL
    • I. Dispositions générales
    • II. Champ d’application
    • III. Durée du travail
    • IV. Pointeuse
    • V. Formation et mission de service
    • VI. Repos et congés
    • VII. Jours fériés
    • VIII. Rémunération
    • IX. Droits et devoirs des travailleurs
    • X. Interdictions diverses
    • XI. Droits et devoirs du personnel responsable
    • XII. Pénalités
    • XIII. Fin de la relation de travail
    • XIV. Maladie, accident, examens médicaux
    • XV. Accident de travail
    • XVI. Premiers soins et boîtes de secours
    • XVII. Devoirs et obligations du personnel relatifs à l’utilisation des moyens de communication électronique en réseau
    • XVIII. Accueil des travailleurs
    • XIX. Protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail
    • Chapitre XX : Renseignements administratifs
    • Annexes
      • ANNEXE I - HEURES D’OUVERTURE DES BUREAUX
      • ANNEXE II - HORAIRES DES TRAVAILLEURS A TEMPS PARTIEL
      • ANNEXE II bis -
      • ANNEXE III - DIRECTIVES RELATIVES A L'UTILISATION DES MOYENS DE COMMUNICATION ELECTRONIQUES EN RESEAU AU SEIN DE LA COMMUNE
      • ANNEXE IV - SECOURISTES ET BOITES DE SECOURS
      • ANNEXE V - ACCUSE DE RECEPTION
    • ENTREE EN VIGUEUR

Statut administratif

  • STATUT ADMINISTRATIF
    • Chapitre 1er - Champs d'application
    • Chapitre II – Droits et devoirs
    • Chapitre III - Notifications, délais et recours
    • Chapitre IV – Recrutement
    • Chapitre V - Surveillance de la santé des travailleurs
    • Chapitre VI - Stage
    • Chapitre VII - Carrière
    • Chapitre VIII – Régime disciplinaire
    • Chapitre IX - Positions administratives
    • Chapitre X – Régime des congés
    • Chapitre XI – Formation
    • Chapitre XII – Evaluation
    • Chapitre XIII - Statut syndical
    • Chapitre XIV - Cessation des fonctions
    • Chapitre XV- Dispositions finales
    • Annexes
      • ANNEXE I - CONDITIONS DE RECRUTEMENT, D'EVOLUTION DE CARRIERE ET DE PROMOTION
      • ANNEXE II - FORMATION DU PERSONNEL / CONCEPTION D'UN PLAN DE FORMATION
      • ANNEXE III - EVALUATION DU PERSONNEL – BULLETIN D’EVALUATION
      • ANNEXE IV - EXTRAIT DU CODE DE LA DEMOCRATIE LOCALE ET DE LA DECENTRALISATION RELATIF A LA PROCEDURE DISCIPLINAIRE
      • ANNEXE V - RENSEIGNEMENTS A FOURNIR
    • ENTREE EN VIGUEUR

Statut pécuniaire

  • STATUT PECUNIAIRE
    • Chapitre 1er - Champs d'application
    • Chapitre II - Services admissibles
    • Chapitre III - Evolution de carrière
    • Chapitre IV - Paiement du traitement
    • Chapitre V – Allocations et indemnités
      • Section 1ère - allocation de foyer et de résidence
      • Section 2 - Pécule de vacances
      • Section 3 - Allocation de fin d’année
      • Section 4 – Allocation pour exercice de fonctions supérieures
      • Section 5 – Allocation pour diplôme
      • Section 6 – Allocations pour garde à domicile
      • Section 7 - Allocation pour travaux dangereux, insalubres ou incommodes
      • Section 8 - Indemnité pour frais de parcours
      • Section 9 - Indemnité pour frais funéraires
      • Section 10 - Indemnité pour frais de séjour
      • Section 11 - Remboursement des frais de renouvellement du permis de conduire
      • Section 12 - Chèques-repas
    • Chapitre VI - Dispositions transitoires
    • Annexes
      • ANNEXE I - CONDITIONS D'OCTROI DES ECHELLES
      • ANNEXE II - ECHELLE DE TRAITEMENTS DU PERSONNEL
    • ENTREE EN VIGUEUR

Administration communale de Doische - Maison communale, rue Martin Sandron - 5680 Doische
Tél.: 082/21.47.20 - Fax : 082/21.47.39 - Courriel : info@doische.be - Web : www.doische.be

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